Usage du site et propriété intellectuelle

Ce site est la propriété de Tru Dô-Khac, consultant indépendant en gouvernance numérique pour entreprise et innovation résidant à Paris, France.

Selon les pratiques usuelles, nous avons placé ce site sous le Code de la propriété intellectuelle.

 

[archivé] Néanmoins, dans une perspective de développement durable, les conditions d'usage telles qu'elles sont autorisées par le Code ne nous semblent pas pleinement satisfaisantes .

Dès lors, nous envisageons de nover une partie du contenu de ce site sur un contrat Creative Commons. Pour en apprécier l'opportunité et les modalités précises, nous avons lancé une discussion dans un environnement neutre, ouvert et de confiance, le groupe Re-Invent-IT sur Linkedin. Nous vous invitons à nous y rejoindre.

D'ores et déjà, une partie du contenu est disponible sous "Creative Commons- Paternité Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France" avec une réserve du respect du droit moral.

Dans l'intervalle, nous sommes à votre écoute pour trouver la meilleure solution à vos besoins pour un usage de ce site et/ou de son contenu au-delà de ce qui est autorisé par le Code de la propriété intellectuelle.[/ archivé]

Régime d'utilisation des articles

• Accès libre, gracieux et immédiat : sur les supports mentionnés
  
• Reproduction permanente ou temporaire sur réseau social d'entreprise/intranet avec accompagnement professionnel dédié : facturée (contact : Dô-Khac Decision)
• Autre cas : déterminés par le Code de la propriété intellectuelle, notamment L 122-5.

Cordialement

Tru Dô-Khac
Paris, France


Mise à jour septembre 2018
De 2011 à 2016, nous avons publié plus de 50 articles sur la tribune libre Le Cercle Les Echos : les conditions de partage des droits et les conditions opérationnelles de publication nous semblaient alignés avec le modèle d'affaires numériques "A10  : publication d'articles de concert".

Malheureusement, depuis, les conditions générales d'utilisation de Le Cercle Les Echos ont substantiellement changé et disposent maintenant en 7.2. des Conditions particulières d'utilisation

"L'Utilisateur cède à titre gratuit pour le monde entier et la durée légale des droits de propriété intellectuelle, au Groupe LES ECHOS le droit de reproduire, publier, et diffuser directement ou indirectement (...)  en tout ou partie, sur tout support, à quelque fin que ce soit, les Contributions qu'il a diffusées sur [Le Cercle Les Echos].
Il est entendu que lesdits droits sont cessibles et transférables."

Nous regrettons ces changements qui nous amènent à rechercher un média alternatif qui soit disposé à un partage plus équilibré des droits de nos articles et nous invitons les médias intéressé à prendre langue avec nous.

Mise à jour sept 2022. 

Conditions particulières d’utilisation des espaces de dialogues applicables au 1er juin 2020